Marque enregistrée - Marque en vigueur

BANE
Monsieur Patrick CARLIOZ
Monsieur Marc GARCIA

Numéro de dépôt :
4492366
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
BANE de Patrick CARLIOZ

Présentation de la marque BANE

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par monsieur Patrick CARLIOZ et monsieur Marc GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Les déposants sont monsieur Patrick CARLIOZ domicilié(e) 3 chemin du Vallon - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France et monsieur Marc GARCIA domicilié(e) 3 chemin du Vallon - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.

Patrick CARLIOZ a également déposé les autres marques suivantes : KONFORT WITH YOUR HOMOLOGY SOLES KWHS , KWYHS


Monsieur Patrick CARLIOZ - 3 chemin du Vallon - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France

Monsieur Marc GARCIA - 3 chemin du Vallon - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Chaussures orthopédiques ; semelles orthopédiques ;

Chaussures ; semelles ; semelles de chaussures et de chaussons.